Avertissement destiné aux adultes

Le contenu de ce site web est réservé aux adultes et peut contenir des images et des éléments que certains visiteurs pourraient trouver choquants. Si vous avez moins de 18 ans, si ce contenu vous offense ou s'il est illégal de consulter ce contenu dans votre pays, NE VISITEZ PAS ce site. Les conditions générales suivantes s'appliquent à ce site. L'utilisation du site implique votre acceptation des conditions suivantes :

1. J'ai 18 ans ou plus
2. J'assume l'entière responsabilité de mes propres actes ; et
3. J'accepte d'être légalement lié par les présentes conditions générales. Le contenu de ce site web est destiné à des fins de communication personnelle. Il n'est pas créé dans l'intention d'offenser qui que ce soit.

Déclaration de conformité à la section 2257

Partie A - Contenu mettant en scène des personnes

Les modèles et les personnes apparaissant dans les images et représentations visuelles de ce site web étaient âgés d'au moins dix-huit (18) ans au moment de la création de ces images et représentations.

BD Technologies AG, en tant qu'exploitant de gaysrencontre.fr, n'est pas le « producteur principal » d'images et de représentations de comportements sexuellement explicites, réels ou simulés, tels que ces termes sont définis dans 18 U.S.C. § 2257(h)(2)(A) et (B), sauf dans la mesure où il crée directement de telles représentations.

Les activités de l'exploitant se limitent à l'hébergement, la transmission, le stockage, l'édition et l'affichage de contenus soumis par des utilisateurs tiers indépendants, conformément à l'article 18 U.S.C. § 2257(h)(2)(B)(v) et à l'article 47 U.S.C. § 230(c).

L'opérateur peut, à sa discrétion, supprimer tout contenu mis en ligne par les utilisateurs qui serait illégal, explicite, offensant, préjudiciable, trompeur, diffamatoire ou autrement incompatible avec ses politiques et ses conditions générales.

Dans les cas où le contenu visuel ne remplit pas les conditions d'exemption, l'opérateur certifie que toutes les personnes représentées étaient âgées de dix-huit (18) ans ou plus au moment de la création de ces représentations. Les registres devant être conservés en vertu de l'article 18 U.S.C. § 2257 concernant ces représentations sont conservés par le dépositaire des registres à l'adresse suivante :

Responsable des archives
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Ces archives sont disponibles pour inspection par le Procureur général des États-Unis ou un représentant dûment autorisé sur demande raisonnable.

Partie B - Contenu exempté

Certaines images et représentations visuelles apparaissant sur ce site web ou en lien avec celui-ci peuvent être exemptées des obligations de conservation des documents et d'étiquetage prévues par l'article 18 U.S.C. § 2257 et le titre 28 du Code des règlements fédéraux (C.F.R.), partie 75. L'exploitant peut être considéré comme un producteur secondaire au sens de l'article 18 U.S.C. § 2257(h)(2)(B) ; toutefois, les types de contenu suivants ne sont pas soumis à l'obligation de conservation des documents car ils ne mettent pas en scène de véritables acteurs humains :

• Images générées par IA ou rendus artistiques, qui ne mettent pas en scène de véritables modèles humains et sont donc exemptés des obligations de conservation des données prévues par l'article 18 U.S.C. § 2257 et le titre 28 du Code des règlements fédéraux (CFR), partie 75 ;
• Représentations qui ne montrent pas de « comportement sexuellement explicite réel » tel que défini dans 18 U.S.C. § 2256(2)(A)(i)-(iv) ;
• Les représentations d'organes génitaux ou de zones pubiennes produites après le 27 juillet 2006, dans lesquelles aucun modèle humain réel n'a été impliqué (amendements à la loi Adam Walsh sur la protection et la sécurité des enfants) ;
• Les représentations de comportements sexuellement explicites simulés produites après la date d'entrée en vigueur de l'article 18 U.S.C. § 2257A (3 juillet 1995) ; ou
• Toute autre représentation ne relevant pas des catégories soumises à l'obligation de conservation des registres en vertu de l'article 18 U.S.C. § 2257 et du titre 28 du Code des règlements fédéraux (CFR), partie 75.

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant la présente déclaration de conformité, veuillez nous contacter par e-mail.